Tag: Tramelan

Coup de frein pour le parc éolien de la Montagne de Tramelan

Le parc éolien de la Montagne de Tramelan, dont le Tribunal fédéral avait validé le plan d’affectation et le permis de construire en novembre 2023, n’est pas prêt d’être construit. Une demande de révision du jugement du TF vient d’être déposée, pour laquelle la Cour suprême a accordé l’effet suspensif. La demande de révision porte sur une machine de ce parc, qui menace une colonie d’oreillards bruns située à proximité. Ce type rare de chauves-souris n’a pas été correctement pris en compte dans l’étude d’impact du projet, et le TF n’a ainsi pas pu rendre un jugement qui tient suffisamment […]

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Le Tribunal fédéral donne raison à la population de Tramelan

En 2015, le corps électoral de Tramelan acceptait deux objets décisifs pour toute la région : le plan de quartier pour le parc éolien de la Montagne de Tramelan et l’initiative pour une distance minimale de 500 mètres. Le Tribunal fédéral vient de trancher sur le deuxième objet, jugeant l’initiative en tous points conforme à la loi. Il désavoue ainsi tant le Canton de Berne que son Tribunal administratif. La distance minimale est désormais fixée dans le règlement de construction communal. Le 8 mars 2015, le corps électoral de Tramelan a clairement manifesté son intention : il a dit oui au plan […]

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Vents contraires pour le projet éolien de la Montagne de Tramelan

Il y a six ans, les citoyennes et citoyens de Tramelan acceptaient deux objets décisifs pour toute la région : le plan de quartier pour le parc éolien de la Montagne de Tramelan et l’initiative pour une distance minimale de 500 mètres. Les deux objets viennent d’être portés devant le Tribunal fédéral. Le 8 mars 2015, le corps électoral de Tramelan a clairement manifesté son intention : il a dit oui au plan de quartier du parc éolien de la Montagne de Tramelan. Par la même occasion, il a également accepté l’initiative de l’association Protection Habitat et Paysage Jura bernois PHP imposant […]

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